Colloque : "Droit et création - Quelle(s) liberté(s) pour les artistes?"

Après une présentation de cette confrontation, des libertés en cause et des méthodes d’appréciation de cette proportionnalité, le colloque vise à revenir sur certaines solutions emblématiques du droit d’auteur pour apprécier de quelle manière le contrôle de proportionnalité pourrait changer les équilibres en présence. La mise en place de ce contrôle pose en effet la question de la légitimité des solutions actuelles du droit d’auteur et de leur éventuelle évolution. Il est alors intéressant de prendre en considération le point de vue des hommes de l’art. Ce contrôle de proportionnalité peut être l’occasion d’un dialogue fructueux entre art et droit.
Chacune des ces affaires fera donc l’objet d’une discussion entre un juriste et un homme de l’art. Le juriste commencera par exposer les solutions traditionnelles telles qu’incarnées dans une affaire de principe. L’homme de l’art exposera son regard sur les équilibres internes au droit d’auteur. Le juriste reprendra ensuite la parole pour voir si et comment le contrôle de proportionnalité doit instaurer ce nouvel équilibre externe.
 

"Le contrôle de proportionnalité en droit d’auteur", Arnaud Latil, maître de conférences à l’Université Paris-Sorbonne



Retour sur l’affaire de la suite des Misérables, Jean-Michel Bruguière et Alain Absire



Retour sur l’affaire Klasen, Édouard Treppoz et Sophie Onimus-Carrias



Retour sur l’affaire du Dialogue des Carmélites, Anne-Emmanuelle Kahn et Laurent Pillot