Colloque : Sport et droit public

L’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon (A.D.P.L.) organise pour la septième année consécutive une journée d’étude dédiée à l'appréhension d'un objet d'étude riche d'implications pour le droit public, mais aux contours juridiques incertains. En adoptant une approche pluridisciplinaire, cette manifestation se propose d’élargir les perspectives scientifiques de la recherche en droit public et de participer au décloisonnement des disciplines et des milieux professionnels. Après « La Ville » (2016), « L’Hommage » (2017), « La Bienveillance » (2018), « Le Théâtre » (2019), « Le(s) chiffre(s) » (2020) et « Le Voyage » (2021), il est cette fois-ci venu le temps de se mettre en mouvement avec ce thème plein d’actualité et d’avenir : « Le sport ».
 

Programme

8h30 - Accueil des participants

9h00 - Coup d'envoi / Allocutions d'ouverture
Olivier GOUT - Professeur de droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université Lyon III 
Adrien BASCOULERGUE - Maître de conférence en droit privé, Doyen de la Faculté de droit, Université Lyon II
Aurélien ANTOINE - Professeur de droit public, Réprésentant de Baptiste BONNET, Professeur de droit public, Doyen de la Faculté de droit, Université de Saint Étienne
Florian BERGER - Président de l’A.D.P.L.

9h30 - 1^er set / Les acteurs publics régulateurs régulateurs de l'économie du sport
Président de la table : Aurélien ANTOINE, Professeur de droit public, CERCRID, Université de Saint-Etienne 
- Florian BERGER, Doctorant CEE/EDIEC, ATER en droit public, Université Lyon 3
“La régulation économique du sport par l’Union Européenne”
- Julien LANCELIN, Doctorant contractuel Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
“Les nouveaux enjeux des autorités de régulation financières des clubs sportifs : réflexions au prisme de la DNCG en matière de football”
- Louis CATTEAU, Doctorant CEDIN, Université Paris Nanterre et Institut des sciences sociales du politique (ISP)
“Droit public et lutte contre les conflits d’intérêts dans le sport : quelle traduction juridique des velléités politiques?”

10h45 - Pause café

11h00 - 2^ème set / Catégories sportives, juridiques et droit des personnes
- Maëva ATCHIAMAN et Martin BAUX-DUPUY, Doctorante et doctorant IRJS, ATERs en droit privé, Université Paris I Panthéon-Sorbonne,
“La détermination juridique du sexe à l’épreuve du sport”
- Mathilde VIGNÉ, ATER en droit public et Joséphine RAYMOND, Doctorantes CEDIN, Université Paris Nanterre
“La protection des personnes transgenres et intersexes dans les pratiques sportives”
- Frédérick DELORME, Professeur Associé en Activités Physiques Adaptées, UFR STAPS LYON I Dpt APA-S
“La protection des droits des personnes en situation de handicap dans le cadre des pratiques sportives”

12h30 - Pause repas

14h30 - L'organisation des événements sportifs sous le prisme du droit administratif
Président de la table : Christophe ROUX, Professeur de droit public, EDPL, Université Lyon III 
- Daniel Hernan FAJARDO RESTREPO, Doctorant IRJS, Université Paris I Panthéon-Sorbonne
“Sport et commande publique : l’exemple olympique de Paris 2024”
- Julien DECHAUD, Doctorant CREDIMI, Univesité de Bourgogne
“L’Agence française de lutte contre le dopage, une autorité de police administrative spéciale ?”
- Flavien FACON, Doctorant IRJS, Université Paris-I Panthéon-Sorbonne
“Du Centre national pour le développement du sport à l’Agence nationale du sport : vers une politique sportive partenariale?”
- Mohamed El Arbi AOKA, Doctorant CERDACFF, Université Côte d’Azur
“L’aménagement du territoire : entre la valorisation de la pratique sportive et la protection de l’environnement, quelle conciliation par le droit de l’urbanisme?”

16h30 - Cérémonie protocolaire / Conclusion
Gérald SIMON, Professeur émérite de droit public, LDS/CREDIMI, Université de Bourgogne