Séminaire : "Sols, propriété(s), services, résilience"

26 sept. 2013 (9h00 - 17h00)

Introduction

Claire Chenu, Pr. Science des sols, AgroParisTech, Directrice scientifique du programme de recherche « GESSOL 3 » (Fonctions environnementales et gestion du patrimoine Sol) (MEDDE-ADEME)
Nathalie Hervé-Fournereau, Directrice de recherche CNRS (Institut de l’Ouest Droit et Europe, UMR 6262, CNRS - U. Rennes 1), Coordonnatrice du Réseau Thématique Pluridisciplinaire « Biodiscée » (Biodiversité, Droit et services écosystémiques) (INEE-CNRS)
Philippe Billet, Pr. à l’Université Jean Moulin-Lyon 3, Directeur de l’Institut de droit de l’environnement (U. Lyon 3 – EDPL - EA 666), responsable scientifique du projet de recherche « NormaSol » (Recherches sur la protection juridique des fonctions et services du sol) (GESSOL 3).

I. - PROPRIETES DU SOL
1. La notion de sol, par Sonia Czarnes, MdC U. Lyon 1, Unité de recherche en Ecologie microbienne (s .r.)
2. Evaluation des services écosystémiques fournis par les sols, par Claire Chenu, Pr. Science des sols, AgroParisTech
3. La bioproductivité et les sols par Ioan Negrutiu, Pr. Biologie, ENS de Lyon, Directeur de l'Institut Michel Serres

II. PROPRIETES SUR LE SOL ET SERVICES ASSOCIES
1. Les variétés de propriété du sol, par Claire Malwé, chercheur invité à l'Institut d'Etudes Avancées de Lyon (Le Collegium), MdC U. Rennes 1 et Edgar Fernandez Fernandez, chercheur invité à l'Institut d'Etudes Avancées de Lyon (Le Collegium), chercheur associé à l'Institut de l’Ouest Droit et Europe, UMR 6262, CNRS - U. Rennes 1
2. La propriété des qualités du sol, par Maylis Desrousseaux, doctorante, Institut de droit de l’environnement

Débat général


27 sept. 2013 (8h30 - 13h00)

I. REPARATION DES ATTEINTES AUX SOLS ET SERVICES ASSOCIES
1. Modalités et finalités de la réparation des atteintes aux sols, par Jean-Louis Morel, Pr. à l’Institut national polytechnique de Lorraine, Laboratoire « Sols et Environnement » - UMR 1120 / U. Lorraine-INRA, directeur du GISFI
2. L’opportunité économique de la réparation des atteintes aux sols, par Michel Trommetter, Directeur de recherches INRA, Laboratoire d’économie appliquée de Grenoble
3. L’évaluation monétaire des nuisances relatives à la propriété et aux fonctions des sols ? par Oliver Sutterlin, Dr. en droit, Chargé de Mission Affaires Publiques, ERAMET, Direction « Communication et Développement Durable »

II. AVENIR DE LA PROTECTION DES SOLS ET SERVICES ASSOCIES
1. Le projet de directive cadre sur la protection des sols. Etat de la question, par Murielle Bertrand, doctorante, Institut de droit de l’environnement

Débat général